Mentions légales et CGU

Mentions légales et Conditions Générales d’Utilisation du site ecegroupe.fr

Éditeur

SAS SM2

Société par Actions Simplifiée, au capital social de 4 177 688,00 euros – n°792 174 526 – RCS MEAUX
Directeur de la publication : Monsieur Philippe Morel
Siège social : 38 Rue Aristide Briand, 77100 Meaux

Tél : 01 60 23 04 04
E-mail : contact@ecegroupe.fr

Conception du site

BDSA L’Agence

Siège social : 63 Quai George V, 76600 Le Havre

Tél : 02 35 19 21 16
Site internet : www.bdsa-lagence.com

Hébergeur

Infomaniak Network SA

Siège social : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias – Suisse

Tél : +41 22 820 35 40
Site internet : www.infomaniak.com

Convention

En accédant à ce site, vous acceptez d’être lié(e) par les termes et conditions de la présente convention. ECE GROUPE s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour du contenu disponible sur ce site et se réserve le droit, à tout moment, de modifier, d’interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du site, et ce, sans devoir vous en informer préalablement.

ECE GROUPE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Photos non contractuelles

Propriété intellectuelle

Le site et tous ses éléments relèvent de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, marques, dessins et modèles) et sont protégés à ce titre.

Le site et tous ses éléments notamment mais non limitativement (architecture, charte graphique, textes, photographies, illustrations, logiciels, images, séquences animées, éléments sonores, etc…) sont la propriété d’ECE GROUPE ou de tiers ayant autorisé ECE GROUPE à les utiliser et/ou exploiter.

Tous les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

En conséquence et en application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute reproduction, représentation, adaptation ou altération de tout ou partie du Site ou de ses éléments, par quelque moyen, sur quelque support que ce soit et à quelque fin que ce soit, non expressément autorisée préalablement par écrit par ECE GROUPE, serait illicite et constituerait un délit de contrefaçon passible de sanctions pénales.

Protection des données personnelles

La politique d’ECEGROUPE en matière de confidentialité des données à caractère personnel est consultable en cliquant ici.

Cookies

La politique d’ECEGROUPE en matière de cookies est consultable en cliquant ici.

Divers

Le site peut comporter des liens vers d’autres sites appartenant à des tiers. Ces liens ne constituent en aucune manière une approbation, une validation, une adhésion d’ECE GROUPE au contenu de ces sites ni une association d’ECE GROUPE avec les responsables administrateurs, auteurs ou hébergeurs de ces sites. ECE GROUPE n’éditant ni ne contrôlant les sources, les contenus ou les liens présents sur ces sites, ne saurait dès lors être tenue pour responsable du contenu, fonctionnement et de l’accès à ces sites ou de tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation des informations, services ou données disponibles sur ces sites.

La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable d’ECE GROUPE. ECE GROUPE décline toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient liés à son site internet.

Les présentes conditions d’utilisation constituent la totalité de l’accord passé entre le ECE GROUPE et l’utilisateur du site. Vous pouvez également être soumis à des conditions d’utilisations additionnelles spécifiques à certaines rubriques qui vous seront communiquées lorsque vous accéderez à ces rubriques.

Les présentes conditions d’utilisation et la relation entre le ECE GROUPE et les utilisateurs seront soumises au droit français et tout différent n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.